Même si la loi ne l’impose pas, la réalisation d’une étude de sol s’avère nécessaire pour le respect des normes techniques. C’est pourquoi, le SPANC, qui a en charge le contrôle des installations, peut la rendre obligatoire. 

Le bon fonctionnement d’un système d’assainissement non collectif dépend de sa conception, de son exécution rigoureuse.

Or, l’étude à la parcelle a pour objet de définir la filière d’assainissement adaptée au projet de rénovation selon les caractéristiques de l’immeuble et du lieu, en fonction des prescriptions techniques définies par l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié le 7 mars 2012.

L’étude porte sur les aspects suivants :

• définition des caractéristiques pédologiques (nature du sol) par la réalisation de sondages à la tarière manuelle sur l’emprise du projet
• le relevé de niveaux topographiques sur le profil du projet pour optimiser son orientation et limiter la profondeur du système d’infiltration
• la définition de la filière adaptée aux caractéristiques du terrain et à la capacité d’accueil de l’immeuble
• l’implantation du projet sur la parcelle
• le rappel de quelques précautions élémentaires de mise en œuvre et consignes d’entretien.

Ce rapport est destiné :

• au propriétaire pour consulter les entreprises sur des bases techniques rigoureuses,
• au SPANC amené à formuler un avis sur la conception, l’implantation puis ultérieurement sur la bonne exécution de l’installation,
• aux entreprises de travaux pour établir un devis précis et disposer des orientations techniques nécessaires à l’exécution des travaux.